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SÉANCE EXTRAORDINAIRE

10 novembre 2017

SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 20  NOVEMBRE 2017

HÔTEL DE VILLE / LAC-SERGENT À 19H30

 

ORDRE DU JOUR

 1. Ouverture

2. Lecture et adoption de l'ordre du jour

3. Première période de questions sur les sujets à l'ordre du jour

4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 2 octobre 2017 et de la séance extraordinaire du 10 novembre 2017

5. Correspondance : Voir liste

6. Trésorerie :

6.1 Rapport financier au 31 octobre 2017

6.2 Approbation des bordereaux de dépenses et salaires / octobre et novembre 2017

6.3 Présentation des « Comptes à payer – octobre et novembre 2017 »

7. Dépôt de documents

7.1 Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du Conseil

7.2 État des résultats au 31 octobre 2017

7.3 Liste des permis émis pour le mois d'octobre 2017

7.4 Liste des personnes endettées pour taxes au 31 octobre 2017

7.5 Certificat des personnes habiles à voter concernant le projet de Règlement numéro 346-17 visant à définir les normes concernant les bâtiments secondaires et modifiant le Règlement de zonage no 314-14

7.6 Certificat des personnes habiles à voter concernant le projet de Règlement no 338-17 modifiant le règlement de zonage 314-14 afin d'agrandir la zone 23-P à même la zone 21-H

7.7 CCU - Procès-verbal de la séance du 27 septembre 2017

7.8 Démission de M. Jean-Marc Robitaille à titre de président du CCU

7.9 Démission de M. Laurent Langlois à titre de membre substitut du CCU

7.10 Dépôt de la section 2 des formulaires DGE-1038 des candidats à l'élection générale du 5 novembre 2017

8. Avis de motion

9. Règlements

9.1 Règlement no 338-17 modifiant le règlement de zonage 314-14 afin d'agrandir la zone 23-P à même la zone 21-H (adoption finale)

10. Résolutions

10.1 Nomination d'un maire suppléant pour la période de novembre 2017 à octobre 2018

10.2 Nomination d'un représentant de la Ville de Lac-Sergent au sein du conseil d'administration de la RRGMRP

10.3 Nomination d'un représentant du Conseil au sein du Comité consultatif d'urbanisme

10.4 Nomination d'un responsable à titre de personne ressource pour la table des aînés de Portneuf

10.5 Répartition des dossiers au sein du Conseil de Ville 2017-2021

10.6 Remerciement à M. Jean-Marc Robitaille pour son implication au sein du Comité consultatif d'urbanisme à titre de président

10.7 Nomination de M. Jean Rochette à titre de membre du CCU

10.8 Abrogation de la résolution no 17-09-199

10.9 Mandat à la firme Bédard Guilbault, vérification comptable de l'exercice financier 2017

10.10 Avis de jugement no 200-32-065406-166 / Cour du Québec « division des petites créances » / réclamation de taxes payées en trop / YVES BÉDARD ET ANNE DELISE

10.11 Régie régionale de gestion des matières résiduelles de Portneuf (RRGMRP) / adoption du budget 2018

10.12 Paiement à l'entreprise JNS Construction du décompte progressif no 1 / contrat TP‑2017-014 – Réfection de la toiture de la Chapelle

10.13 Autorisation du paiement du dépassement de coût à l'entreprise JNS Construction pour la réfection de la toiture de la chapelle Notre-Dame-de-la-Paix du Lac-Sergent

10.14 Octroi de contrat TP-2017-016 / déneigement des aires de stationnement publiques du Club Nautique et de l'hôtel de ville

10.15 Refonte du site Internet / octroi de contrat ADM-2017-008

10.16 École Louis-Jobin – Commandite pour la réalisation de la 26e édition de l'album des finissants du secondaire V

11. Suivi des affaires en cours et affaires nouvelles

Séance extraordinaire de l'adoption du budget 2018 / lundi 11 décembre 2017

12. Période d'intervention des conseillers et conseillères sur les sujets qui ne sont pas à l'ordre du jour

13. Deuxième période de questions

14. Clôture de la séance

15. Levée de l'assemblée

 

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