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SÉANCE ORDINAIRE

31 juillet 2017

SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 21 AOÛT 2017

CLUB-NAUTIQUE DU LAC-SERGENT À 19H30

 

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture

2. Lecture et adoption de l'ordre du jour

3. Première période de questions sur les sujets à l'ordre du jour

4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juillet 2017 et de la séance extraordinaire du 26 juillet 2017

5. Correspondance : Voir liste

6. Trésorerie :

6.1 Rapport financier au 31 juillet 2017

6.2 Approbation des bordereaux de dépenses et salaires / juillet 2017

6.3 Présentation des « Comptes à payer - août 2017 »

7. Dépôt de documents

7.1 État des résultats au 31 juillet 2017

7.2 Liste des permis émis pour le mois de juillet 2017

7.3 CCU - Procès-verbal de la séance du 12 juillet 2017

7.4 Certificat de conformité de la MRC de Portneuf concernant le règlement no 344‑17 relativement au redressement des limites municipales entre les villes de Lac-Sergent, Saint-Raymond et Ste-Catherine-de-la-Jacques-Cartier et modifiant le Règlement no 310-14 Plan d'urbanisme

7.5 Certificat de conformité de la MRC de Portneuf concernant le règlement no 345‑17 relativement au redressement des limites municipales entre les villes de Lac-Sergent, Saint-Raymond et Ste-Catherine-de-la-Jacques-Cartier et modifiant le Règlement de zonage no 314-14

8. Avis de motion

8.1 Règlement no 346-17 visant à définir les normes concernant les bâtiments secondaires et modifiant le Règlement de zonage no 314-14

9. Règlements

9.1 Premier projet de Règlement no 346-17 visant à définir les normes concernant les bâtiments secondaires et modifiant le Règlement de zonage no 314-14

10. Résolutions

10.1 Demande faite dans le cadre des règlements relatifs au PIIA

10.2 Résolution statuant sur la demande de dérogation mineure no 2017-803

10.3 Lotissement – demande de permis 2017-701 – lots 3 514 512 à 3 514 519

10.4 Entente avec la Société canadienne de la Croix-Rouge pour les services aux sinistrés

10.5 Club-Nautique – Toiles d'auvent – Contrat

10.6 Autorisation de signatures – Vente d'un terrain municipal (Lot 3 514 568 – chemin de la Chapelle)

10.7 Avis de condoléances – Mme Josette Lemieux

11. Suivi des affaires en cours et affaires nouvelles

11.1 Élections générales 5 novembre 2017

12. Période d'intervention des conseillers et conseillères sur les sujets qui ne sont pas à l'ordre du jour

13. Deuxième période de questions

14. Clôture de la séance

15. Levée de l'assemblée

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