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SÉANCE ORDINAIRE DU 15 MAI 2017 À 19H30

30 avril 2017

SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 15 MAI 2017

HÔTEL-DE-VILLE DU LAC-SERGENT À 19H30

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture

2. Lecture et adoption de l'ordre du jour

3. Première période de questions sur les sujets à l'ordre du jour

4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 18 avril 2017

5. Correspondance : Voir liste

6. Trésorerie :

6.1 Rapport financier au 30 avril 2017

6.2 Approbation des bordereaux de dépenses et salaires / avril 2017

6.3 Présentation des « Comptes à payer - mai 2017 »

7. Dépôt de documents

7.1 État des résultats au 30 avril 2017

7.2 Liste des permis émis pour le mois d'avril 2017

8. Avis de motion

9. Règlements

10. Résolutions

10.1 Retrait du projet de collecte, d'interception et de traitement des eaux usées dans le cadre du programme Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU)

10.2 Modification à la programmation de travaux dans le cadre du programme de la TECQ 2014-2018

10.3 Dissolution du Comité de construction / Remerciement aux membres

10.4 Octroi de contrat ADM-2017-003 / Solution et entretien de sauvegarde informatique (soutien annuel) / PG Solutions

10.5 Octroi de contrat ADM-2017-004 / Entretien ménager du Club-Nautique pour la saison 2017

10.6 Octroi de contrat TP-2017-004 / Entretien des espaces verts

10.7 Entretien hivernal des rues publiques TP-2017-005 – approbation du devis corrigé

10.8 Octroi de contrat HM-2017-002 / Programme de suivi prévu au certificat d'autorisation émis par le MDDELCC pour la mise en place d'un système de traitement des eaux usées provenant du Club Nautique

10.9 Entretien d'hiver des chemins privés 2016-2017 (critères d'admissibilité et modalités)

10.10 Engagement d'un étudiant aux Travaux publics

10.11 Autorisation de passage / Méga Relais

11. Suivi des affaires en cours et affaires nouvelles

11.1 Vignette obligatoire pour les embarcations à moteur/disponible au bureau municipal

12. Période d'intervention des conseillers et conseillères sur les sujets qui ne sont pas à l'ordre du jour

13. Deuxième période de questions

14. Clôture de la séance

15. Levée de l'assemblée

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